Délibérations

1. Action Sociale en faveur du personnel communal
2. Mise en place du Forfait pour les cadres dirigeants
3. Gratification des stagiaires
4. Création 2 emplois Adj. anim. Pal 2ème classe
5. Transfert de le compétence IRVE
6. Autorisation budgétaire d’investissement par anticipation sur le BP 2025
7. Décision Modificative n°3_BG
8. Décision Modificative n°1_CLSH
9. Demande DETR pour la construction d’un Columbarium
10. Plan de financement pour une demande de subvention – Création d’une Cour oasis
11. Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde
12. Mise à jour de la longueur de la voirie communale

1. Création d’emplois d’agents recenseurs
2. Fixation des tarifs des camps automne 2024
3. Convention AESH
4. Convention Territoriale (CTG) – Service commun CAPB
5. Demande de subvention dans le cadre de la répartition des amendes de police
6. Demande de participation financière au Syndicat des Mobilités
7. Décision Modificative n°2 – BG
8. Décision modificative n°1 – BA CANTINE
9. Rétrocession d’une concession à la commune (pas d’affichage)
10. Avis sur une demande de dérogation au repos dominical des salariés
11. Autorisation de signer une convention de servitudes avec ENEDIS
12. PV_CM_23.09.2024

1. Signature d’une convention pour le transfert de maîtrise d’ouvrage
2. Conseil en énergie partagé avec le syndicat TE 64
3. Transfert de compétence avec le Syndicat TE 64
4. Fixation des tarifs des camps organisés par le Local jeunes pour l’été 2024
5. Versement d’une subvention exceptionnelle pour les 35 ans de la Biez Bat Musique
6. Création d’un emploi à temps non complet
7. Désignation du coordonnateur communal pour le recensement de la population 2025
8. Acquisition de l’emplacement réservé n°13
9. PV CM 18.06.2024

1. Subventions aux associations pour l’année 2024
2. Décision Modificative n°1 – Budget Général 2024
3. Subvention dans le cadre de la répartition des amendes de police pour la création d’une voie douce chemins de Juantipy Bordabierria
4. Mise à jour des tarifs de l’ALSH
5. Nomination de voie
6. Avenant à la convention des changements d’usage avec la CAPB
7. Mise en place de la Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
8. Création des emplois saisonniers pour l’été 2024
9. Suppression d’un emploi d’adjoint technique à temps non complet
10. Adhésion au Biltzar des communes du Pays Basque
11. PV CM 06.05.2024

1. Election du Président de séance pour le vote des Comptes administratifs
2. Approbation du compte de gestion 2023 – BA CLSH
3. Compte Administratif 2023 – CLSH
4. Vote du BP 2024 – BA CLSH
5. Approbation du compte de gestion 2023 – BA CANTINE
6. Compte Administratif 2023 – BA Cantine Scolaire
7. Vote du BP 2024 – BA CANTINE
8. Approbation du compte de gestion 2023 – BA CIMETIERE
9. Compte Administratif 2023 – Cimetière
10. Vote du BP 2024 – BA CIMETIERE
11. Approbation du compte de gestion 2023 – BA Lot. du GOLF
12. Compte Administratif 2023 – BA Lotissement du GOLF
13. Affectation des résultats 2023 – BA Lotissement du GOLF
14. Vote du BP 2024 – BA Lotissement du GOLF
15. Approbation du compte de gestion 2023 – BA Lot. IGELDIA
16. Compte Administratif 2023 – BA Lot. IGELDIA
17. Vote du BP 2024 – BA Lotissement IGELDIA
18. Approbation du compte de gestion 2023 – Budget général
19. Compte Administratif 2023 – Budget Général
20. Affectation des résultats 2023 – Budget Général
21. Fixation des taux des impôts locaux
22. Vote du BP 2024 – Budget général
23. Demande de fonds de concours Piste cyclable Juantipy
24. Signature de la CTG avec la CAF
25. Signature de la Participation Citoyenne
26. Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet (23h hebdo)
27. Rétrocession de la voirie Ch. d’Etchessahar
28. Acquisition de la parcelle cadastrée AA234
29. Autorisation de signer un acte constituant une servitude
30. Fongibilité des crédits budgétaires
31. Subvention exceptionnelle pour l’association Biez Bat Danse
32. Convention d’objectif avec l’association Les Sittelles
33. Achat d’un kilomètre pour la Korrika
34. Mise à jour des tarifs de location des salles municipales
35. Fixation des tarifs du camp à Hendaye

1. Adhésion à la prestation de gestion des dossiers d’allocation chômage CDG
2. Mise à jour des membres de la commission MAPA
3. Tarifs du séjour à Candanchu
4. Renouvellement convention SIVOM
5. Renouvellement de l’aide pour l’achat de batardeaux
6. Fixation du Forfait communal 2023-2024

1. Création d’un poste d’adjoint technique
2. Décision Modificative n°2 – BA CLSH
3. Demande de DETR pour la création d’une piste cyclable chemins de Juantipy – Bordaberria
4. Autorisation budgétaire d’investissement par anticipation au budget 2024

1. Action sociale en faveur du personnel
2. Adoption du PFM Basque
3. Avenant n°2 programme PIG
4. Passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements locatifs sociaux
5. Décision Modificative n°3 – Budget Général
6. Subvention exceptionnelle versée à l’association « Les Mots s’animent »
7. Signature de la convention financière pour bénéficier d’une subvention du Syndicat des mobilités dans le cadre de la mise en oeuvre d’un Plan de déplacement des Etablissements Scolaires
8. Avis sur une demande de dérogation au repos dominical des salariés
9. PV_CM_13.11.2023

1. Création d’un poste d’adjoint
2. Election d’un adjoint
3. Indemnités de fonction
4. Composition des commissions communales
5. Désaffectation et déclassement du domaine public de la parcelle AH DP1
6. Création d’emplois saisonniers vacances scolaires
7. Création d’emplois besoin occasionnel
8. Création d’un emploi d’adjoint technique
9. Décision modificative n°2 BG
10. Offre de concours Transfo
11. Approbation d’un fonds de concours supplémentaire
12. Autorisation de passage du GR du Pays Tour du Labourd
13. PV_CM_18.09.2023

1. Désignation d’un référent déontologue
2. Approbation des rapports CLECT Juin 2023
3. Subventions allouées aux associations 2023
4. DM 1 budget général 2023
5. Demande de subvention amende de police feu tricolore Bielle Nave
6. Fixation des tarifs des camps Eté 2023
7. Fixation des tarifs restaurant scolaire septembre 2023
8. Signature convention d’objectifs Les Sittelles 2022 2023
9. Signature convention de mise à disposition des locaux du centre associatif
10. Vente des parcelles AB 228 et AB 233 pour programme MENTA
11. Création d’un emploi d’adjoint administratif territorial
12. Création d’un emploi d’animateur territorial
13. Création et recrutement de CEE pour l’ALSH
14. Création d’emplois pour avancement de grades
15. Création d’un poste d’animateur principal à temps non complet
16. Autorisation de signer l’acte de résiliation amiable d’un bail
17. DM n1 budget annexe ALSH
18. PV CM du 26 06 2023

1. Désignation des délégués pour élections sénatoriales 2023
2. Autorisation de signer un acte pour constituer une servitude
3. Adressage certification des voies et numéros sur la BAN – Annexe adressage
4. Création d’une liaison piétonne entre Louberry et le parking des Platanes
5. Acquisition de l’emplacement réservé n4 section AZ 126
6. Acquisition de l’emplacement réservé n4 section AZ 125
7. Acquisition de l’emplacement réservé n12 section AW 178
8. Acquisition de l’emplacement réservé n13 section AC 81
9. Acquisition de l’emplacement réservé n13 sections AD79 AD80 AD82 AD84
10. Création des emplois saisonniers Eté 2023
11. PV CM du 09 06 2023

1 Election du Président de séance
2.1 CG_BA CLSH 2022
2.2 CA_BA CLSH 2022
2.3 Vote du BP 2023_CLSH
3.1 Approbation CG 2022_BA Cantine
3.2 Compte Administratif 2022_BA Cantine
3.3 Vote BP 2023_BA Cantine
4.1 Approbation CG 2022_BA Cimetière
4.2 Compte Administratif 2022_BA Cimetière
4.3 Vote BP 2023_BA Cimetière
5.1 Approbation CG 2022_BA GOLF
5.2 Compte Administratif 2022_BA GOLF
5.3 Affectation des résultats_BA GOLF
5.4 Vote BP 2023_BA GOLF
6.1 Approbation du CG 2022_BA IGELDIA
6.2 Compte Administratif 2022_BA IGELDIA
6.3 Vote BP 2023_BA IGELDIA
7.1 Approbation CG 2022 BA UR GELDI
7.2 Compte Administratif 2022 BA UR GELDI
7.3 Clôture BA UR GELDI
8.1 Approbation CG 2022_BG
8.2 Compte Administratif 2022_BG
8.3 Affectation des résultats BG
8.4 Fixation des taux des impôts locaux 2023
8.5 Vote BP 2023_BG
9 Renouvellement Taxe d’Aménagement
10 Convention MO HSA_Menta
11 Demande de Fonds Vert
12 Tarif séjour Bidarray
13 Fixation du forfait communal 2022-2023
14 Création d’emplois de saisonniers CLSH

1. Fixation des tarifs du camp ski à Candanchu
2. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Les Sittelles
3. Création d’emplois non permanents auprès du CLSH
4. Demande de subvention Départementale pour l’acquisition de mobilier à la bibliothèque
5. Reconduction de l’aide pour l’installation de systèmes de protection contre les inondations
6. Attribution d’un fonds de concours « Accessibilité » par la CAPB
7. Adhésion au service commun mutualisé de la CAPB pour l’accompagnement et la mise à jour de l’adressage et signature de la convention
8. Annulation du reversement obligatoire du produit de la part communale de la Taxe d’aménagement au profit de la CAPB
9. PV_CM_30.01.2023

1. Lancement d’une enquête publique Impasse Louberry
2. Vote du règlement Budgétaire et Financier – Règlement budgétaire et financier
3. Durées d’amortissements
4. Autorisation Budgétaire d’Investissement par anticipation
5. Décision Modificative n°6 – Budget Général
6. Décision Modificative n°2 – BA CLSH
7. Décision Modificative n°1 – BA CANTINE
8. Subvention exceptionnelle versée à l’AFM Téléthon
9. Mise à disposition des installations d’éclairage public
10. Adoption du Règlement Intérieur des services de la Mairie – Règlement Intérieur
11. Création d’un emploi d’adjoint technique territorial
12. Désignation d’un adjoint pour signer les actes d’urbanisme
13. Demande de subvention dans le cadre de la DETR / DSIL 2023 pour les travaux de rénovation de la Maison pour tous
14. PV_CM 14.12.2022

1. Action sociale en faveur du personnel
2. Approbation rapport CLECT – Rapport CLECT 11oct2022
3. Reversement du produit de la part communale de la Taxe d’Aménagement à la CAPB – Annexe
4. Décision Modificative n°5_Budget Général
5. Décision Modificative n°1_CLSH
6. Demande de dérogation au repos dominical des salariés
7. Signature d’une convention d’objectifs avec la CAF – Annexe
8. PV_CM 07.11.2022

1. Diminution du Temps de Travail d’un emploi
2. Augmentation du Temps de Travail d’un emploi
3. Création d’un emploi de Technicien
4. Création d’un emploi d’adjoint d’animation Pal 1ère Classe
5. Création d’un emploi d’adjoint Technique Pal 1ère Classe
6. Création d’un emploi d’adjoint technique Pal 2ème Classe
7. Création des emplois saisonniers pour le service enfance-jeunesse
8. Mise à Jour du RIFSEEP
9. Décision modificative n°3
10. Apurement du compte 1069
11. Décision modificative n°4
12. Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023
13. Modification des prix de location des salles municipales
14. Autorisation de signer les conventions de location des salles municipales
15. Acquisition de l’emplacement réservé n°13
16. Rétrocession d’un portion du Chemin de l’Aviation
17. Dénomination de l’Impasse Oihan Ttiki
18. Renouvellement du bail pour l’accueil des modules de l’Ikastola
19. Modification des statuts du syndicat d’électrification des Pyrénées Atlantiques
20. Modification des statuts du syndicat Txakurrak
21. PV_CM_19.09.2022

1. Création des emplois saisonniers pour l’été 2022
2. Création d’un poste de Rédacteur territorial
3. Adhésion à la prestation de conseil organisation RH auprès du CDG
4. Adhésion à la Médiation préalable auprès du CDG
5. Décision Modificative n°1_Budget général
6. Décision Modificative n°2_Budget général
7. Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police
8. Fixation des tarifs des camps
9. PV_CM_15.06.2022

1. Autorisation d’emrpunt
2. Fixation du forfait communal pour l’année scolaire 2021-2022
3. Subventions aux associations 2022
4. Majoration du produit de la Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires
5. Dénomination de voies
6. PV_CM_21.04.2022

1. 1 Election du Président de séance
2. CLSH_CG2021
3. CLSH_CA2021
4. CLSH_BP2022
5. CANTINE_CG2021
6. CANTINE_CA2021
7. CANTINE_BP2022
8. CIMETIERE_CG2021
9. CIMETIERE_CA2021
10. CIMETIERE_BP2022
11. GOLF_CG2021
12. GOLF_CA2021
13. GOLF_AffectationDesRésultats
14. GOLF_BP2022
15. IGELDIA_CG2021
16. IGELDIA_CA2021
17. IGELDIA_BP2022
18. UR GELDI_CG2021
19. UR GELDI_CA2021
20. UR GELDI_BP2022
21. BG_CG2021
22. BG_CA2021
23. BG_AffectationDesRésultats
24. Fixation des taux des impôts locaux
25. BG_BP2022
26. Autorisation programme de crédits
27. SDEPA_Rénovation éclairage public
28. SDEPA_enfouissement réseaux BT
29. SDEPA_génie civil comm. électronique
30. Election des représentants auprès du Syndicat de la Nive Maritime
31. PV_CM 28.03.2022

1. AutorisationBudgétaireInvestissement2022-tampon
2. Election des représentants auprès du Syndicat de la Nive Maritime
3. PV_CM 11.02.2022

1. Fixation des tarifs du camp ski à Candanchu
2. Signature d’une convention d’objectif avec les Sittelles
3. Création d’emplois non permanents pour le CLSH
4. Mise à jour du RIFSEEP
5. Demande de DETR pour la création d’un Centre Associatif et d’animations
6. Demande de DETR pour l’aménagement d’un local communal
7. Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre du Plan Mercredis
8. Demande de participation au Syndicat des Mobilités pour la mise aux normes des quais bus
9. Reconduction du soutien financier pour l’acquisition de systèmes de lutte contre les inondations
10. PV_CM_31.01.2022

1. Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS
2. Signature acte authentique local Mindurry
3. Acquisition de parcelles de l’emplacement réservé 15
4. Autorisation budgétaire sur BP 2022
5. Amortissement subvention
6. Décision Modificative n°3_BG
7. Décision Modificative n°4_BG
8. Décision Modificative n°2_BA CLSH
9. Décision Modificative n°1_BA Cantine
10. Subvention téléthon CIS Anglet
11. Avenant à la convention PIG avec la CAPB
12. Fonds de concours de la CAPB pour le centre associatif
13. Adhésion au service accueil pour sourds et malentendants de la CAPB
14. Actualisation du PCS de Bassussarry – mise à jour du DICRIM

1. Mise en place du RIFSEEP services techniques
2. Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation
3. Action sociale en faveur du Personnel
4. Subvention exceptionnelle versée à Adorizons
5. Fixation des tarifs du séjour au Futuroscope
6. Renouvellement bail pour algeco ikastola
7. Approbation du rapport de la CLECT
8. Adhésion au service de chgt d’usage de la CAPB
9. Demande de dérogation au repos dominical des salariés
10. Demande d’une subvention dans le cadre du plan de relance
11. Indemnités des élus
12. Créations de 8 emplois saisonniers au CLSH
13. PV_CM_13.10.2021
14. Infos du Maire_13.10.2021

1. Décision modificative n°2 – Budget général
2. Demande de subvention à la CAPB pour l’appel à projets « Alimentation durable »
3. Demande de fonds de concours à la CAPB pour la création d’un centre associatif et d’animations
4. Demande de subvention au Département pour la création d’un Centre associatif et d’animations
5. Retrait de la délibération n°2021014
6. Limitation de l’exonération de Taxe foncière sur les propriétés bâties
7. Acquisition d’un local dans le bâtiment BILTEGI
8. Acquisition par anticipation de la Maison Menta
9. Mise à jour tableau des emplois
10. PV CM 31.08.2021

1. Fixation des tarifs des séjours pour l’été 2021
2. Mise à jour des tarifs du Pôle Enfance Jeunesse
3. Subvention allouée au Comité des Fêtes pour l’année 2021
4. Décision Modificative n°2 – BA Cimetière
5. Décision Modificative n°1 – Budget Général
6. Décision Modificative n°1 – BA CLSH
7. Fermeture du Chemin de Joana
8. Mise à Disposition auprès de la CAPB du Bassin de rétention Dénard
9. Autorisation de percevoir le fonds de concours pour l’impasse Cattun
10. Régularisation de la cession des parcelles AS 76 & 77 Impasse Eyheralde
11. Approbation de la modification des statuts du syndicat intercommunal Txakurrak
12. PV_CM_30.06.2021

1. Création postes saisonniers été 2021 pour le CLSH
2. Création postes saisonniers été 2021 CTM
3. Création d’un emploi de Technicien
4. Dénonciation de la convention de mise à dispo d’un ETAPS
5. Subventions allouées aux associations pour l’année 2021
6. Fixation du forfait communal pour l’année scolaire 2020-2021
7. Décision Modificative n°1_Budget Annexe du Cimetière
8. Incorporation directe de l’Impasse Cattun dans le domaine public communal
9. Avis sur la Modification n°2 du PLU de Bassussarry
10. PV_CM 20.05.2021

1 Election du Pdt de séance pour le vote des Comptes adm.
2.1 Vote Compte Gestion 2020_CLSH
2.2 Vote Compte Adm 2020_CLSH
2.3 Vote du BP 2021_CLSH
3.1 Vote Compte de Gestion 2020_Cantine
3.2 Vote Compte Adm. 2020_Cantine
3.3 Vote BP 2021_Cantine
4.1 Vote Compte de Gestion 2020_Cimetière
4.2 Vote Compte Adm. 2020_Cimetière
4.3 Vote BP 2021_Cimetière
5.1 Vote Compte de Gestion 2020_Golf
5.2 Vote Compte Adm. 2020_Golf
5.3 AffectationDesRésultats2020_Golf
5.4 Vote BP 2021_Golf
6.1 Vote Compte de Gestion 2020_Igeldia
6.2 Vote Compte Adm. 2020_Igeldia
6.3 Vote BP 2021_Igeldia
7.1 Vote Compte de Gestion 2020_Ur Geldi
7.2 Vote Compte Adm. 2020_Ur Geldi
7.3 Vote BP 2021 Ur Geldi
8.1 Vote Compte de Gestion 2020_Budget Général
8.2 Vote Compte Adm. 2020_Budget Général
8.3 AffectationDesRésultats2020_BG
8.4 Fixation des taux 2021 taxes locales
8.5 Vote BP 2021 Budget Général
PV_CM 08.04.2021

1. Adoption du règlement intérieur du CM
2. Annexe – Règlement intérieur CM 2020-2026
3. Création de 5 emplois saisonniers pour le CLSH
4. Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
5. Création d’une régie de recette pour le marché
6. Création d’un marché de producteurs
7. Signature de la convention avec le SIVOM
8. Procédure pour la passation des MAPA
9. Avis sur le Plan de Déplacements Urbains
10. Acquisition de la parcelle AN0368
11. Acquisition d’emplacements réservés Chemin de Harrieta
12. Acquisition de la parcelle AN0367
13. Nomination d’une voie
14. PV_CM 08.03.2021

1. Autorisation spéciales d’absences
2. Annexe – Tableau ASA
3. Renouvellement adhésion au PFM
4. Création emplois d’emplois saisonniers pour le CLSH
5. Autorisation budgétaire sur BP 2021
6. Demande de subvention DETR pour le projet de centre associatif
7. Demande de subvention pour les quais bus
8. Renouvellement du dispositif de subvention pour l’acquisition de batardeaux
9. Interdiction tourner à gauche Lataste
10. Création d’un CDD pour la cantine
11. MOTION_INFLUENZA AVIAIRE
12. PV CM 27.01.2021

1. Demande d’agrément pour l’embauche de services civiques
2. Renouvellement du contrat-groupe d’assurance statutaire
3. ConventionLaFibre64
4. Approbation des statuts du syndicat Txakurrak
5. PV_CM 17.12.2020

1. Action sociale personnel communal
2. Elus_Conseil d’administration CCAS
3. Convention d’occupation MPT_Ikastola
4. Décision Modificative n°2_BG
5. Décision Modificative n°2_BA CLSH
6. Décision Modificative n°2_BA cantine
7. Lancement concours archi_centre associatif
8. Mise à jour de la longueur de la voirie communale
9. Avis sur le Plan Local de l’Habitat
10. Désignation d’un élu pour signer un acte d’urbanisme
11. Demande de dérogation pour l’ouverture dominicale des concessions
12. Lancement d’une enquête publique Impasse Cattun
13. PV CM 26.11.2020

1. Election du Maire
2. Fixation du nombre d’adjoints
3. Election des adjoints
4. Délégations du CM au Maire
5. Désignation des représentants ERROBI
6. Désignation des représentants CLECT
7. Election d’un représentant SEM du Golf
8. Représentant au SIVOM Arbonne Arcangues Bassussarry
9. Indemnités de fonctions
10. Décision Modificative n°1_BG
11. Décision Modificative n°1_CLSH
12. Décision Modificative n°1_BA Cantine
13. Décision Modificative n°1_BA Cimetière
14. Fixation du forfait communal
15. Subventions associations 2020
16. Prise en charge des frais de déplacements des candidats
17. Composition CCID
18. Signature d’une convention avec l’ANCV
19. Contrat d’association ETAT IKASTOLA
20. Appel à Projets structurants Le64
21. Signature bail de location parcelle agricole
22. Fixation nombre de membres CCAS
23. PV CM 30.09.2020

1. Fixation des taux des impôts locaux
2. Vote du budget primitif 2020
3. Mise à dispo ETAPS
4. Recrutement saisonniers
5. Election des représentants syndicats
6. Nomination membres CAO
7. Nomination d’une voie
8. Tarif camp local jeunes
9. Procès-verbal de séance

1. Création de 5 emplois saisonniers CTM
2. Indemnités de fonctions
3. Délégations MAPA
4. Nomination des membres de la commission MAPA
5. Reporté à l’ordre du jour du prochain conseil municipal
6. Représentant au SIVOM AAB

1. Election du Maire
2. Fixation du nombre d’adjoints
3. Election des adjoints
4. Election d’un Conseiller communautaire et d’un suppléant
5. Désignation des représentants ERROBI
6. Délégations du CM au Maire
7. Création des commissions municipales
8. Feuille de proclamation_Bassussarry
9. Tableau du Conseil Municipal

1. Mise à jour des tarifs de la cantine
2. Création d’un poste d’adjoint administratif
3. Création de deux postes d’adjoints techniques
4. Mise en place du Compte Epargne Temps
5. Restitution d’une caution – Lot n°6 UR GELDI
6. Exonération des loyers communaux
7. Compte-Rendu_CM 28.04.2020
   
8. > PV_CM_28.04.2020

1 Tarifs camp ski Candanchu
Création emplois non permanents
Signature d’une convention de rupture conventionnelle
Avenant CMR
Lutte contre les inondations – soutien financier équipement
6.1 Compte de gestion 2019 – Budget général
6.2 Compte de gestion 2019 – BA Golf
6.3 Compte de gestion – BA Ur Geldi
6.4 Compte de gestion – BA Igeldia
6.5 Compte de gestion – BA cimetière
6.6 Compte de gestion – BA CLSH
6.7 Compte de gestion – BA cantine
Election du Président pour le vote des CA
8.1 Compte administratif 2019 Budget général
8.2 Compte administratif 2019 – BA Golf
8.3 Compte administratif 2019 – BA Ur-Geldi
8.4 Compte administratif 2019 – BA Igeldia
8.5 Compte administratif 2019 – BA cimetière
8.6 Compte administratif 2019 – BA CLSH
8.7 Compte administratif 2019 – BA cantine
Affectation des résultats 2019 – Budget général
Affectation des résultats – BA Golf
Procédure d’enregistrement des meublés de tourisme
Dénomination d’une voie et d’un espace public
Offre de concours pour rétrocession Impasse Cattun
Acquisition parcelle AH0034 – giratoire Errecartia

> CR_CM 04.03.2020
> PV_CM 04.03.2020

1. Création poste adj Tech Tps complet
2. Décision Modificative n°1 sur le Budget Annexe du CLSH
3. Autorisation budgétaire d’investissement par anticipation sur Budget Primitif 2020
4. Subvention à l’AFM téléthon
5. Approbation du rapport de la CLECT du 25.11.2019
6. Avis sur le dossier de modification du Plan Prévention des Risques d’Inondation (PPRI)
7. CR CM 12.12.2019
8. PV_CM 12.12.2019

1. Mandat au CDG64 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d’assurance statutaire
2. Fixation des tarifs du camp multi-activités à Hendaye du 28 au 30/10/2019
3. Action sociale en faveur du personnel communal
4. Décision Modificative n°1 sur le Budget général
5. Motion d’opposition au projet de réorganisation de la DGFIP
6. Approbation du projet et du financement des travaux d’enfouissement des réseaux BT Chemin d’Errecartia
7. Approbation du projet et du financement de la part communale pour les travaux de rénovation et création d’éclairage public sécuritaire Chemin d’Errecartia
8. Approbation du projet et du financement de la part communale pour les travaux de Génie civil Orange Chemin d’Errecartia
9. Cession de droit au bail et de nouveau bail commercial du local communal de l’ancien magasin Vival
10. Modification n°2 du PLU
11. Convention de partenariat avec l’Office 64 pour la construction de 12 logements sociaux dans la Résidence Lorea
12. Avis sur une demande de dérogation au repose dominical des salariés
13. Approbation du rapport n°2 de la CLECT
14. CR CM 24.10.2019
15. PV_CM_24.10.2019

1. Signature d’une convention de groupement de commande étude hydraulique
2. Subventions allouées aux associations pour l’année 2019 – Tableau des subventions 2019
3. Demande de participation financière au syndicat des Mobilités
4. Mise a jour des tarifs des services enfance-jeunesse
5. Acquisition parcelle AD 126
6. CR_CM 23.07.2019
7. PV CM 23.07.2019

1. Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps complet
2. Création d’un poste d’ATSEM Principal 1ère classe
3. Création d’un poste d’animateur Principal 2ème classe
4. Prise de compétence facultative politique linguistique et culturelle occitane gasconne par la CAPB
5. Approbation des nouveaux statuts du syndicat intercommunal Txakurrak
6. Approbation du rapport de la CLECT
7. Signature d’une convention de mutualisation en matière d’usages numériques avec la CAPB
8. Instauration d’une redevance pour les chantiers de travaux sur les réseaux gaz
9. Fixation du montant de la dépense communale pour les travaux de sécurisation du parking de la Maison pour tous par le SDEPA
10. Avis préalable sur la modification n°1 du PLU avant approbation par la CAPB
11. Signature d’une convention d’action foncière avec l’EPFL Pays Basque
12. Validation du schéma général du Plan Communal de Sauvegarde
13. CR CM 13.06.2019
14. PV_CM_13.06.2019

1. Approbation Compte de Gestion_BG
2. Approbation Compte de Gestion_BA du Golf
3. Approbation Compte de Gestion_BA Ur Geldi
4. Approbation Compte de Gestion_BA Igeldia
5. Approbation Compte de Gestion_BA Cimetière
6. Approbation Compte de Gestion_BA CLSH
7. Election du Président de séance
8. Compte administratif_Budget Général
9. Compte administratif_BA du Golf
10. Compte administratif_BA Ur Geldi
11. Compte administratif_BA Igeldia
12. Compte administratif_BA Cimetière
13. Compte administratif_BA CLSH
14. Affectation des résultats_Budget Général
15. Affectation des résultats_BA du Golf
16. Fixation des taux des impôts locaux
17. Vote du Budget primitif 2019
18. CR CM 11.04.2019
19. PV CM 11.04.2019

> Voir le BUDGET PRIMITIF 2019

1. OJ n°1 – Subvention pour les 20 ans de la bibliothèque
2. OJ n°2 – Indemnisation d’un commerçant
3. OJ n°3 – Avis sur le dossier d’arrêt définitif des travaux de la concession minière de Brindos
4. OJ n°4 – Désaffectation et déclassement ancienne crèche
5. OJ n°5 – Signature d’une convention avec les consorts Labruquère
6. OJ n°6 – Fixation du montant du forfait communal pour l’année scolaire 2018-2019
7. OJ n°7 – Participation de la commune d’Arcangues pour l’Ikastola
8. OJ n°8 – Signature d’une convention d’occupation de la Maison pour Tous avec la Biez Bat Ikastola
9. CR CM 28.03.2019
10. PV CM 28.03.2019

1. Fixation temps de travail postes cantine
2. Autorisation budgétaire sur BP 2019
3. Fixation des tarifs du camp ski 2019
4. Prise de compétence facultative « gouvernance, stratégie et action en faveur de la préservation du foncier agricole par la CAPB
5. Prise de compétence facultative « promotion et soutien d’une alimentation saine et durable pour tous » par la CAPB
6. Prise de compétence facultative « Stratégie, actions et animation partenariale de projets en faveur du développement durable de la montagne basque » par la CAPB
7. Prise de compétence facultative « eaux pluviales, urbaines » par la CAPB
8. Fixation du prix du repas de la cantine scolaire
9. CR CM 21.01.2019
10. PV CM 21.01.2019

1. Décision modificative n°1 sur le budget annexe du CLSH
2. Décision modificative n°1 sur le budget annexe IGELDIA
3. CR CM 27.12.2018
4. PV CM 27.12.2018

1. Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
2. Création de 8 emplois d’agents recenseurs
3. Remplacement d’agents momentanément absents
4. Signature convention Santé avec le CDG64
5. Action sociale en faveur du personnel
6. Demande de dérogation pour le maintien des séjours
7. Reprise de l’activité de l’ACCS
8. Création d’un Budget Annexe « cantine scolaire »
9. Création des emplois pour la reprise de la cantine
10. Avis sur une demande de dérogation au repos dominical
11. Approbation des nouveaux statuts du syndicat Taxkurrak
12. Convention de partenariat avec la CAPB pour le Programme d’Intérêt Général
13. Approbation du rapport n°1 CLECT
14. Convention avec la CAPB pour la redevance spéciale déchets non ménagers
15. Communication du rapport d’activité 2017 CAPB
16. Reversement subvention Départementale à l’association Les Mots s’animent
17. Autorisation de percevoir les fonds de concours du Ch. de Mongay
18. Avenant CMR
19. Prise en charge des frais de déplacements des candidats auditionnés
20. Décision modificative sur le Budget Général n°2
21. Désignation d’un élu pour signer les actes d’urbanisme
22. CR CM 28.11.2018
23. PV CM 28.11.2018

1. Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet
2. Demande d’intervention de l’Etablissement Public du Foncier Local (EPFL)
3. Demande de subvention dans le cadre de la dotation de solidarité
4. Création d’une commission d’indemnisation pour les commerçants du bourg
5. Décision modificative n°1 sur le budget général
6. Avenant n°1 au marché public de travaux du centre bourg
7. Renouvellement de la convention d’occupation de la maison pour tous avec l’Ikastola
8. Adoption des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de la Nive Maritime
9. CR_CM 19.09.2018
10. PV CM 19.09.2018

1. Création d’un poste d’animateur
2. Déclassement de terrains centre bourg
3. Demande de modification du zonage du PPRI
4. Nomination et suppression de voies
5. Modification du sens de circulation du Ch. de Hargous
6. Location d’un logiciel pour les services techniques
7. Approbation et signature du règlement du syndicat intercommunal txakurrak
8. CR CM 24.07.2018
9. PV CM 24.07.2018

1. Création poste adj tech Pal 1ère classe
2. Mise à jour du tableau des effectifs
3. Mise à disposition d’un fonctionnaire
4. Nomination coordonnateur pour le recensement 2019
5. Autorisation de signer la convention d’expérimentation de la médiation préalable avec le CDG
6. Autorisation de recruter des saisonniers
7. Acquisition de parcelles
8. Subventions allouées aux associations pour l’année 2018
9. Création d’un nouveau bureau de vote
10. CR_CM_14.06.2018

1. Approbation compte de gestion_Budget Général
2. Approbation compte de gestion_BA Golf
3. Approbation compte de gestion_BA Ur Geldi
4. Approbation compte de gestion_BA Igeldia
5. Approbation compte de gestion_BA cimetière
6. Approbation compte de gestion_ BA CLSH
7. Election du Président de séance
8. Approbation compte administratif_Budget Général
9. Approbation compte administratif_BA Golf
10. Approbation compte administratif_BA Ur Geldi
11. Approbation compte administratif_BA Igeldia
12. Approbation compte administratif_BA cimetière
13. Approbation compte administratif_BA CLSH
14. Affectation des résultats_Budget Général
15. Affectation des résultats_BA Golf
16. Fixation des taux d’impôts locaux
17. Budget primitif 2018
18. Prix de vente Lot n°12 Igeldia
19. CR_CM 12.04.2018

1. Convention Autorisations du Droit des Sols CAPB
2. Vente assiette foncière pour le bâtiment centre bourg
3. Rétrocession des espaces communs Hameau de Benoit
4. Autorisation budgétaire d’investissement par anticipation sur BP 2018
5. Avenant au protocole d’accord avec les Centres Musicaux Ruraux
6. Subvention exceptionnelle pour l’association Ado’rizons
7. Rythmes scolaires – Demande de dérogation
8. Création d’un emploi d’adjoint d’animation non permanent à temps non complet
9. CR_CM 09.02.2018
10. PV_CM 09.02.2018